Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :
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1.1. Éditeur
Vous êtes actuellement connecté au site internet de CAROLINE AUTOMOBILES, Adresse du site Web : http://www.carolineautomobiles.fr/, édité par Caroline Guet, exerçant en qualité de Présidente. La société Caroline Automobiles est une société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 5 000 €, immatriculé au R.C.S. de Versailles sous le numéro de Siren : 834 158 537, SIRET : 834 158 537 00011, N° de TVA intracommunautaire FR74 834158537,ayant son siège social au :
03 Allée des Ferrands 78124 Mareil Sur Mauldre, téléphone : 01 30 90 68 98, Email [email protected] , Article 293B du CGI, directeur de la publication et responsable de la rédaction : Caroline Guet.
1.2. Hébergeur
1.3. MEDIATEUR :
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 Avenue de La Libération - 42400 SAINT CHAMOND »
1.4 SERVICE CARTE GRISE :
Habilité et Agréé par le Ministère de l'Intérieur
Habilitation n° 220726 - Agrément n° 54993